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C’est le médecin prescripteur qui définit le mode de transport le mieux adapté à chaque patient. Suivant l’état de celui-ci et dans le respect du référentiel des moyens de transport, il peut prescrire un véhicule ordinaire ou les transports en commun, un véhicule sanitaire léger ou une ambulance.
Les moyens de transport en commun et le véhicule personnel
Si le patient ne souffre d’aucune déficience physique ou psychique invalidante, et qu’il peut se déplacer et communiquer sans assistance, le médecin peut prescrire les transports en commun. Le patient peut aussi utiliser son propre véhicule ou opter pour le covoiturage. C’est notamment le cas pour les patients souffrant d’affections de longue durée (ADL), mais qui ne présentent pas de déficience ni d’incapacité particulière.
Transport personnel assis (TAP)
Il peut s’agir d’un taxi conventionné ou d’un véhicule sanitaire léger (VSL). Le médecin prescrit le moyen de transport le moins onéreux pour le patient. Ce type de véhicule est généralement prescrit pour les patients qui ont besoin de se déplacer avec l’accompagnement d’une autre personne. Il peut s’agir d’une incapacité physique qui rend nécessaire l’assistance d’un tiers sans pour autant exiger le portage ou le brancardage. Ce cas concerne également la déficience intellectuelle qui rend difficile la communication avec le personnel soignant. Les TAP sont aussi prescrits aux personnes souffrant d’une maladie qui requiert des règles d’hygiène rigoureuses ou une complète désinfection du véhicule à titre préventif. Un annuaire en ligne de taxis conventionnés existe, avec une recherche par département. Il est disponible sur le site de l’assurance maladie. Par exemple, pour rechercher un taxi conventionné à Chelles, il suffit d’entrer le code du département Seine-et-Marne.
Transport en ambulance
L’ambulance est requise lorsque le patient a besoin de l’une ou plusieurs de ces choses : – Portage ou brancardage – Transport allongé ou semi-assis – Conditions d’asepsie – Administration d’oxygène – Surveillance par une personne qualifiée Il existe plusieurs catégories d’ambulances selon l’aménagement intérieur et le type de patient à accueillir : – L’ambulance de secours et de soins d’urgence (ASSU), de catégorie A. Ce véhicule est destiné au transport allongé. Il est composé de deux personnes, un ambulancier et un aide-ambulancier (ou infirmier ou médecin). – La voiture de secours d’urgence aux asphyxiés et blessés ou victimes (VSAB ou VSAV), de catégorie B. ce véhicule s’apparente aux pompiers. Il est dédié aux évacuations d’urgence. Il contient trois personnes qualifiées (diplôme en premier secours de niveau 2). C’est une voiture médicalisable. – L’ambulance classique (catégorie C) est aménagée pour le transport allongé d’un patient unique. Il comporte au moins un ambulancier et un aide-ambulancier. – La catégorie D réunit les VSL déjà décrits plus haut. Ces voitures sont réservées au transport de malades assis.
Prise en charge des frais de transport
Si le médecin prescrit un taxi conventionné, les frais sont généralement remboursés à 65% par l’assurance maladie. Aucune demande préalable n’est nécessaire, sauf si le trajet aller dépasse 150 km, ou si leur nombre va au-delà de 4 allers-retours. Si le patient opte pour une solution moins onéreuse, c’est-à-dire le déplacement dans un véhicule personnel et accompagné d’un proche, il sera remboursé au kilomètre (0,30€/km), également à hauteur de 65%.